Marque renouvelée - Marque en vigueur

TSAR
Van Cleef & Arpels SA, Société Anonyme de Droit Suisse

Numéro de dépôt :
1508257
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2029
TSAR de Van Cleef & Arpels SA

Présentation de la marque TSAR

Déposée le 12 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) Van Cleef & Arpels SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Van Cleef & Arpels SA domicilié(e) Route des Biches 8 - 1752 - VILLARS-SUR-GLÂNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé domicilié(e) 39 Rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque TSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TSAR arrivera à expiration en date du 12 janvier 2029.

Van Cleef & Arpels SA a également déposé les autres marques suivantes : ASTRONOMIE POETIQUE , COMPLICATIONS POETIQUES , LE SERTI INVISIBLE DE VAN CLEEF ET ARPELS , COMPLICATION POÉTIQUE , BOIS D'IRIS , SIGNATURE , VCA , DOMINO , IL EST DES SIGNATURES AUXQUELLES ON TIENT , FIRST


Van Cleef & Arpels SA, Société Anonyme de Droit Suisse - Route des Biches 8 - 1752 - VILLARS-SUR-GLÂNE - Suisse


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé - 39 Rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Renouvellement sans limitation n°2136066 - Publication au BOPI 1999-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2009 n°2394005 - Publication au BOPI 2009-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 11 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153350 - Publication au BOPI 1993-01-11

Inscription le 18 février 1999 - Recours en restauration n°272409 - Publication au BOPI 1999-02-18

Inscription le 15 avril 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°275845 - Publication au BOPI 1999-04-15

Inscription le 24 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56313 - Publication au BOPI 1991-09-24

Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°461168 - Publication au BOPI 2007-07-03

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2018 n°2700375 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-12

Eaux de toilette, parfums pour hommes, lotions et crèmes avant et après-rasage, lait de toilette, talc, savons de toilette, bain moussant et déodorant corporel.